Descriptionsuccincte : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS D'ETUDES DE LA STRUCTURE DES BATIMENTS ET DES RESEAUX EXTERIEURS SUR DES COLLEGES ET BATIMENTS DU DEPARTEMENT: II.1.5) Valeur totale estimée : Valeur hors TVA : 1 680 000 euros: II.1.6) Information sur les lots : Ce marché est

La Revue des Marchés Publics Le mensuel des marchés publics qui vous informe en continu sur les pérpetuelles évolutions du secteur. Vous abonner voir tarif Règlement par CB, chèque bancaire ou mandat administratif A partir de 99 € Les accords-cadres à bons de commande Article du numéro 166 - 27 juin 2017 Fiche pratique Ayant fait son apparition en droit interne en 2006 à la faveur de la transposition desdirectives marchés publics » du 31 mars 2004, la technique de l'accord-cadre arencontré un succès important auprès des acheteurs publics. La récente refonte destextes de la commande publique a procédé à de légères adaptations sur ce sujet. Envoyer cette page à un ami Tous les articles du numéro 166 Contenu réservé Conformément à la loi informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Pour exercer ce droit d'accès, cliquer sur la rubrique Mon compte » du site web ; pour obtenir communication des informations vous concernant, rendez-vous sur la page contacts » du site. - Sinon, pour visualiser ce document, vous pouvez acheter un forfait de téléchargement d'une valeur au moins égale à € Pour se faire, ajouter un forfait au panier de commande et sélectionner la valeur du forfait et sa quantité par exemple 3 forfait de 10 € pour atteindre 30 € acheter un forfait de téléchargement. voir tarif souscrire à un abonnement illimité voir tarif aux archives de la revue Règlement par CB, chèque bancaire ou mandat administratif A découvrir Les personnes ayant téléchargé cet article ont aussi téléchargé les articles suivants Référencement des fournisseurs le drame de l'oubli épisode 2 - La Revue des Marchés Publics - n° 155 Au sommaire du numéro 503 - Décembre 2016 - La Lettre du Cadre Territorial - n° 503 Cocontractant de substitution dispense de publicité - La Revue des Marchés Publics - n° 164 L'application de pénalités lors de l'exécution d'un marché public - La Revue des Marchés Publics - n° 172

Gelieve hieronder de geselecteerde Europese overheidsopdracht te vinden. N. 155/2022 - 442989-2022 Publicatiedatum12/08/2022 Uiterste datum29/09/2022 TypeAankondiging van opdracht LandFR OnderwerpOpleidingsdiensten Aanbestedende overheidANFH CPV-classificatie gemeenschappelijke woordenlijst overheidsopdrachten 80500000 Beschrijving Opleidingsdiensten. AFDELING AANBESTEDENDE DIENST ANFH 265, rue de Charenton PARIS 75012 La plateforme de dématérialisation des achats de l'ANFH _hidden_ OPCA de la fonction publique hospitalière OPCA de la Fonction Publique Hospitalière AFDELING VOORWERP VAN DE OPDRACHT 220015 - Achat FPTLV - Parcours d’accompagnement collectif à la VAE Validation des Acquis de l’Expérience 220015 Achat de prestations de formation FPTLV - Parcours d’accompagnement collectif à la Validation des Acquis de l’Expérience 16 lots géographiques.L'objectif général du parcours est de donner à chaque agent la possibilité d’obtenir un diplôme par la voie de la VAE dans une démarche collective d’accompagnement soutenue par l’employeur et l’ parcours inclut la prestation de positionnement individuel de chaque agent au regard de son parcours, l'accompagnement à la rédaction des livrets 1 et 2 et la préparation aux épreuves du description des besoins et des prestations attendues est détaillée dans le cahier des charges joint au DCE. Geraamde totale waarde Parcours d’accompagnement collectif à la VAE - Périmètre géographique d'exécution des prestations Auvergne-Rhône-Alpes Perceel nr. 1 L'objectif général du parcours est de donner à chaque agent la possibilité d’obtenir un diplôme par la voie de la VAE dans une démarche collective d’accompagnement soutenue par l’employeur et l’ parcours inclut la prestation de positionnement individuel de chaque agent au regard de son parcours, l'accompagnement à la rédaction des livrets 1 et 2 et la préparation aux épreuves du description des besoins et des prestations attendues est détaillée dans le cahier des charges joint au DCE. Gunningscriteria Waarde zonder btw Looptijd in maanden 12 Beschrijving van verlengingen Accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée d’un an ferme, reconductible dans la limite de trois fois par tacite reconduction pour des périodes successives de 12 mois, sauf décision contraire notifiée au moins 2 mois avant la fin de la période en cours. Le contrat signé à l'issue de la consultation prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaires. Le nombre maximal de prestataires attributaires par lot est détaillé dans le réglement de consultation, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres répondant aux exigences de qualité de l'ANFH. Parcours d’accompagnement collectif à la VAE - Périmètre géographique d'exécution des prestations Bourgogne-Franche-Comté Perceel nr. 2 L'objectif général du parcours est de donner à chaque agent la possibilité d’obtenir un diplôme par la voie de la VAE dans une démarche collective d’accompagnement soutenue par l’employeur et l’ parcours inclut la prestation de positionnement individuel de chaque agent au regard de son parcours, l'accompagnement à la rédaction des livrets 1 et 2 et la préparation aux épreuves du description des besoins et des prestations attendues est détaillée dans le cahier des charges joint au DCE. Gunningscriteria Waarde zonder btw Looptijd in maanden 12 Beschrijving van verlengingen Accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée d’un an ferme, reconductible dans la limite de trois fois par tacite reconduction pour des périodes successives de 12 mois, sauf décision contraire notifiée au moins 2 mois avant la fin de la période en cours. Le contrat signé à l'issue de la consultation prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaires. Le nombre maximal de prestataires attributaires par lot est détaillé dans le réglement de consultation, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres répondant aux exigences de qualité de l'ANFH. Parcours d’accompagnement collectif à la VAE - Périmètre géographique d'exécution des prestations Bretagne Perceel nr. 3 L'objectif général du parcours est de donner à chaque agent la possibilité d’obtenir un diplôme par la voie de la VAE dans une démarche collective d’accompagnement soutenue par l’employeur et l’ parcours inclut la prestation de positionnement individuel de chaque agent au regard de son parcours, l'accompagnement à la rédaction des livrets 1 et 2 et la préparation aux épreuves du description des besoins et des prestations attendues est détaillée dans le cahier des charges joint au DCE. Gunningscriteria Waarde zonder btw Looptijd in maanden 12 Beschrijving van verlengingen Accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée d’un an ferme, reconductible dans la limite de trois fois par tacite reconduction pour des périodes successives de 12 mois, sauf décision contraire notifiée au moins 2 mois avant la fin de la période en cours. Le contrat signé à l'issue de la consultation prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaires. Le nombre maximal de prestataires attributaires par lot est détaillé dans le réglement de consultation, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres répondant aux exigences de qualité de l'ANFH. Parcours d’accompagnement collectif à la VAE - Périmètre géographique d'exécution des prestations Centre-Val-de-Loire Perceel nr. 4 L'objectif général du parcours est de donner à chaque agent la possibilité d’obtenir un diplôme par la voie de la VAE dans une démarche collective d’accompagnement soutenue par l’employeur et l’ parcours inclut la prestation de positionnement individuel de chaque agent au regard de son parcours, l'accompagnement à la rédaction des livrets 1 et 2 et la préparation aux épreuves du description des besoins et des prestations attendues est détaillée dans le cahier des charges joint au DCE. Gunningscriteria Waarde zonder btw Looptijd in maanden 12 Beschrijving van verlengingen Accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée d’un an ferme, reconductible dans la limite de trois fois par tacite reconduction pour des périodes successives de 12 mois, sauf décision contraire notifiée au moins 2 mois avant la fin de la période en cours. Le contrat signé à l'issue de la consultation prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaires. Le nombre maximal de prestataires attributaires par lot est détaillé dans le réglement de consultation, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres répondant aux exigences de qualité de l'ANFH. Parcours d’accompagnement collectif à la VAE - Périmètre géographique d'exécution des prestations Corse Perceel nr. 5 L'objectif général du parcours est de donner à chaque agent la possibilité d’obtenir un diplôme par la voie de la VAE dans une démarche collective d’accompagnement soutenue par l’employeur et l’ parcours inclut la prestation de positionnement individuel de chaque agent au regard de son parcours, l'accompagnement à la rédaction des livrets 1 et 2 et la préparation aux épreuves du description des besoins et des prestations attendues est détaillée dans le cahier des charges joint au DCE. Gunningscriteria Waarde zonder btw Looptijd in maanden 12 Beschrijving van verlengingen Accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée d’un an ferme, reconductible dans la limite de trois fois par tacite reconduction pour des périodes successives de 12 mois, sauf décision contraire notifiée au moins 2 mois avant la fin de la période en cours. Le contrat signé à l'issue de la consultation prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaires. Le nombre maximal de prestataires attributaires par lot est détaillé dans le réglement de consultation, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres répondant aux exigences de qualité de l'ANFH. Parcours d’accompagnement collectif à la VAE - Périmètre géographique d'exécution des prestations Grand-Est Perceel nr. 6 L'objectif général du parcours est de donner à chaque agent la possibilité d’obtenir un diplôme par la voie de la VAE dans une démarche collective d’accompagnement soutenue par l’employeur et l’ parcours inclut la prestation de positionnement individuel de chaque agent au regard de son parcours, l'accompagnement à la rédaction des livrets 1 et 2 et la préparation aux épreuves du description des besoins et des prestations attendues est détaillée dans le cahier des charges joint au DCE. Gunningscriteria Waarde zonder btw Looptijd in maanden 12 Beschrijving van verlengingen Accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée d’un an ferme, reconductible dans la limite de trois fois par tacite reconduction pour des périodes successives de 12 mois, sauf décision contraire notifiée au moins 2 mois avant la fin de la période en cours. Le contrat signé à l'issue de la consultation prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaires. Le nombre maximal de prestataires attributaires par lot est détaillé dans le réglement de consultation, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres répondant aux exigences de qualité de l'ANFH. Parcours d’accompagnement collectif à la VAE - Périmètre géographique d'exécution des prestations Hauts-de-France Perceel nr. 7 L'objectif général du parcours est de donner à chaque agent la possibilité d’obtenir un diplôme par la voie de la VAE dans une démarche collective d’accompagnement soutenue par l’employeur et l’ parcours inclut la prestation de positionnement individuel de chaque agent au regard de son parcours, l'accompagnement à la rédaction des livrets 1 et 2 et la préparation aux épreuves du description des besoins et des prestations attendues est détaillée dans le cahier des charges joint au DCE. Gunningscriteria Waarde zonder btw Looptijd in maanden 12 Beschrijving van verlengingen Accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée d’un an ferme, reconductible dans la limite de trois fois par tacite reconduction pour des périodes successives de 12 mois, sauf décision contraire notifiée au moins 2 mois avant la fin de la période en cours. Le contrat signé à l'issue de la consultation prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaires. Le nombre maximal de prestataires attributaires par lot est détaillé dans le réglement de consultation, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres répondant aux exigences de qualité de l'ANFH. Parcours d’accompagnement collectif à la VAE - Périmètre géographique d'exécution des prestations Ile-de-France Perceel nr. 8 L'objectif général du parcours est de donner à chaque agent la possibilité d’obtenir un diplôme par la voie de la VAE dans une démarche collective d’accompagnement soutenue par l’employeur et l’ parcours inclut la prestation de positionnement individuel de chaque agent au regard de son parcours, l'accompagnement à la rédaction des livrets 1 et 2 et la préparation aux épreuves du description des besoins et des prestations attendues est détaillée dans le cahier des charges joint au DCE. Gunningscriteria Waarde zonder btw Looptijd in maanden 12 Beschrijving van verlengingen Accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée d’un an ferme, reconductible dans la limite de trois fois par tacite reconduction pour des périodes successives de 12 mois, sauf décision contraire notifiée au moins 2 mois avant la fin de la période en cours. Le contrat signé à l'issue de la consultation prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaires. Le nombre maximal de prestataires attributaires par lot est détaillé dans le réglement de consultation, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres répondant aux exigences de qualité de l'ANFH. Parcours d’accompagnement collectif à la VAE - Périmètre géographique d'exécution des prestations Normandie Perceel nr. 9 L'objectif général du parcours est de donner à chaque agent la possibilité d’obtenir un diplôme par la voie de la VAE dans une démarche collective d’accompagnement soutenue par l’employeur et l’ parcours inclut la prestation de positionnement individuel de chaque agent au regard de son parcours, l'accompagnement à la rédaction des livrets 1 et 2 et la préparation aux épreuves du description des besoins et des prestations attendues est détaillée dans le cahier des charges joint au DCE. Gunningscriteria Waarde zonder btw Looptijd in maanden 12 Beschrijving van verlengingen Accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée d’un an ferme, reconductible dans la limite de trois fois par tacite reconduction pour des périodes successives de 12 mois, sauf décision contraire notifiée au moins 2 mois avant la fin de la période en cours. Le contrat signé à l'issue de la consultation prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaires. Le nombre maximal de prestataires attributaires par lot est détaillé dans le réglement de consultation, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres répondant aux exigences de qualité de l'ANFH. Parcours d’accompagnement collectif à la VAE - Périmètre géographique d'exécution des prestations Nouvelle-Aquitaine Perceel nr. 10 L'objectif général du parcours est de donner à chaque agent la possibilité d’obtenir un diplôme par la voie de la VAE dans une démarche collective d’accompagnement soutenue par l’employeur et l’ parcours inclut la prestation de positionnement individuel de chaque agent au regard de son parcours, l'accompagnement à la rédaction des livrets 1 et 2 et la préparation aux épreuves du description des besoins et des prestations attendues est détaillée dans le cahier des charges joint au DCE. Gunningscriteria Waarde zonder btw Looptijd in maanden 12 Beschrijving van verlengingen Accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée d’un an ferme, reconductible dans la limite de trois fois par tacite reconduction pour des périodes successives de 12 mois, sauf décision contraire notifiée au moins 2 mois avant la fin de la période en cours. Le contrat signé à l'issue de la consultation prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaires. Le nombre maximal de prestataires attributaires par lot est détaillé dans le réglement de consultation, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres répondant aux exigences de qualité de l'ANFH. Parcours d’accompagnement collectif à la VAE - Périmètre géographique d'exécution des prestations Occitanie Perceel nr. 11 L'objectif général du parcours est de donner à chaque agent la possibilité d’obtenir un diplôme par la voie de la VAE dans une démarche collective d’accompagnement soutenue par l’employeur et l’ parcours inclut la prestation de positionnement individuel de chaque agent au regard de son parcours, l'accompagnement à la rédaction des livrets 1 et 2 et la préparation aux épreuves du description des besoins et des prestations attendues est détaillée dans le cahier des charges joint au DCE. Gunningscriteria Waarde zonder btw Looptijd in maanden 12 Beschrijving van verlengingen Accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée d’un an ferme, reconductible dans la limite de trois fois par tacite reconduction pour des périodes successives de 12 mois, sauf décision contraire notifiée au moins 2 mois avant la fin de la période en cours. Le contrat signé à l'issue de la consultation prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaires. Le nombre maximal de prestataires attributaires par lot est détaillé dans le réglement de consultation, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres répondant aux exigences de qualité de l'ANFH. Parcours d’accompagnement collectif à la VAE - Périmètre géographique d'exécution des prestations Pays de la Loire Perceel nr. 12 L'objectif général du parcours est de donner à chaque agent la possibilité d’obtenir un diplôme par la voie de la VAE dans une démarche collective d’accompagnement soutenue par l’employeur et l’ parcours inclut la prestation de positionnement individuel de chaque agent au regard de son parcours, l'accompagnement à la rédaction des livrets 1 et 2 et la préparation aux épreuves du description des besoins et des prestations attendues est détaillée dans le cahier des charges joint au DCE. Gunningscriteria Waarde zonder btw Looptijd in maanden 12 Beschrijving van verlengingen Accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée d’un an ferme, reconductible dans la limite de trois fois par tacite reconduction pour des périodes successives de 12 mois, sauf décision contraire notifiée au moins 2 mois avant la fin de la période en cours. Le contrat signé à l'issue de la consultation prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaires. Le nombre maximal de prestataires attributaires par lot est détaillé dans le réglement de consultation, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres répondant aux exigences de qualité de l'ANFH. Parcours d’accompagnement collectif à la VAE - Périmètre géographique d'exécution des prestations Provence-Alpes-Côte-d'Azur Perceel nr. 13 L'objectif général du parcours est de donner à chaque agent la possibilité d’obtenir un diplôme par la voie de la VAE dans une démarche collective d’accompagnement soutenue par l’employeur et l’ parcours inclut la prestation de positionnement individuel de chaque agent au regard de son parcours, l'accompagnement à la rédaction des livrets 1 et 2 et la préparation aux épreuves du description des besoins et des prestations attendues est détaillée dans le cahier des charges joint au DCE. Gunningscriteria Waarde zonder btw Looptijd in maanden 12 Beschrijving van verlengingen Accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée d’un an ferme, reconductible dans la limite de trois fois par tacite reconduction pour des périodes successives de 12 mois, sauf décision contraire notifiée au moins 2 mois avant la fin de la période en cours. Le contrat signé à l'issue de la consultation prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaires. Le nombre maximal de prestataires attributaires par lot est détaillé dans le réglement de consultation, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres répondant aux exigences de qualité de l'ANFH. Parcours d’accompagnement collectif à la VAE - Périmètre géographique d'exécution des prestations DOM Guyane Perceel nr. 14 L'objectif général du parcours est de donner à chaque agent la possibilité d’obtenir un diplôme par la voie de la VAE dans une démarche collective d’accompagnement soutenue par l’employeur et l’ parcours inclut la prestation de positionnement individuel de chaque agent au regard de son parcours, l'accompagnement à la rédaction des livrets 1 et 2 et la préparation aux épreuves du description des besoins et des prestations attendues est détaillée dans le cahier des charges joint au DCE. Gunningscriteria Waarde zonder btw Looptijd in maanden 12 Beschrijving van verlengingen Accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée d’un an ferme, reconductible dans la limite de trois fois par tacite reconduction pour des périodes successives de 12 mois, sauf décision contraire notifiée au moins 2 mois avant la fin de la période en cours. Le contrat signé à l'issue de la consultation prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaires. Le nombre maximal de prestataires attributaires par lot est détaillé dans le réglement de consultation, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres répondant aux exigences de qualité de l'ANFH. Parcours d’accompagnement collectif à la VAE - Périmètre géographique d'exécution des prestations DOM Martinique Perceel nr. 15 L'objectif général du parcours est de donner à chaque agent la possibilité d’obtenir un diplôme par la voie de la VAE dans une démarche collective d’accompagnement soutenue par l’employeur et l’ parcours inclut la prestation de positionnement individuel de chaque agent au regard de son parcours, l'accompagnement à la rédaction des livrets 1 et 2 et la préparation aux épreuves du description des besoins et des prestations attendues est détaillée dans le cahier des charges joint au DCE. Gunningscriteria Waarde zonder btw Looptijd in maanden 12 Beschrijving van verlengingen Accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée d’un an ferme, reconductible dans la limite de trois fois par tacite reconduction pour des périodes successives de 12 mois, sauf décision contraire notifiée au moins 2 mois avant la fin de la période en cours. Le contrat signé à l'issue de la consultation prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaires. Le nombre maximal de prestataires attributaires par lot est détaillé dans le réglement de consultation, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres répondant aux exigences de qualité de l'ANFH. Parcours d’accompagnement collectif à la VAE - Périmètre géographique d'exécution des prestations DOM Océan Indien Perceel nr. 16 L'objectif général du parcours est de donner à chaque agent la possibilité d’obtenir un diplôme par la voie de la VAE dans une démarche collective d’accompagnement soutenue par l’employeur et l’ parcours inclut la prestation de positionnement individuel de chaque agent au regard de son parcours, l'accompagnement à la rédaction des livrets 1 et 2 et la préparation aux épreuves du description des besoins et des prestations attendues est détaillée dans le cahier des charges joint au DCE. Gunningscriteria Waarde zonder btw Looptijd in maanden 12 Beschrijving van verlengingen Accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée d’un an ferme, reconductible dans la limite de trois fois par tacite reconduction pour des périodes successives de 12 mois, sauf décision contraire notifiée au moins 2 mois avant la fin de la période en cours. Le contrat signé à l'issue de la consultation prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaires. Le nombre maximal de prestataires attributaires par lot est détaillé dans le réglement de consultation, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres répondant aux exigences de qualité de l'ANFH. AFDELING JURIDISCHE, ECONOMISCHE, FINANCIËLE EN TECHNISCHE INLICHTINGEN Liste et description succincte des conditions se référer à la check list en partie 1 du document intitulé Candidature DUME». Liste et description succincte des conditions se référer à la check list en partie 1 du document intitulé Candidature DUME». AFDELING PROCEDURE Termijn voor ontvangst van projecten of deelnemingsaanvragen 2022-09-29 Plaatselijke tijd 1000 Looptijd in maanden vanaf de datum van ontvangst van de inschrijving 220 Omstandigheden waarin de inschrijvingen worden geopend Datum 2022-09-29 Plaatselijke tijd 1000 AFDELING AANVULLENDE INLICHTINGEN Les candidats devront télécharger le dossier de consultation des entreprises DCE sur la plateforme d'achat de l'ANFH recherche des consultations en cours nº 220015.La plateforme d'achat de l'ANFH est accessible via l'espace prestataire du site lien d'accès direct retrait du DCE est est fortement conseillé aux candidats de créer un compte entreprise sur la plate-forme des achats. Ce compte leur permettra tout au long de la procédure de recevoir le cas échéant, les informations relatives à la consultation modifications de dates, rectificatifs/compléments au dossier de consultation des entreprises, est recommandé aux candidats de se préparer à l'avance à répondre et de ne pas attendre le dernier jour pour déposer leur offre dématérialisée sur la plateforme des achats de l' toute difficulté rencontrée lors de l'accès à la plateforme d'achat de l'ANFH ou lors du téléchargement du DCE, merci de contacter l'assistance technique en ligne disponible à partir de la page d’accueil de la plateforme d’achat lien d’accès à l’assistance sur la droite de la page. Tribunal administratif de Paris 7 rue Jouy PARIS 75004 Telefoon +33 144594400 _hidden_ Fax +33 144594646 Tribunal administratif de Paris 7 rue Jouy PARIS 75004 Telefoon +33 144594400 _hidden_ Fax +33 144594646 Datum van verzending van deze aankondiging 2022-08-08 Tekst in originele taal AFDELING AANBESTEDENDE DIENST ANFH 265, rue de Charenton PARIS 75012 La plateforme de dématérialisation des achats de l'ANFH _hidden_ OPCA de la fonction publique hospitalière OPCA de la Fonction Publique Hospitalière AFDELING VOORWERP VAN DE OPDRACHT 220015 - Achat FPTLV - Parcours d’accompagnement collectif à la VAE Validation des Acquis de l’Expérience 220015 Achat de prestations de formation FPTLV - Parcours d’accompagnement collectif à la Validation des Acquis de l’Expérience 16 lots géographiques.L'objectif général du parcours est de donner à chaque agent la possibilité d’obtenir un diplôme par la voie de la VAE dans une démarche collective d’accompagnement soutenue par l’employeur et l’ parcours inclut la prestation de positionnement individuel de chaque agent au regard de son parcours, l'accompagnement à la rédaction des livrets 1 et 2 et la préparation aux épreuves du description des besoins et des prestations attendues est détaillée dans le cahier des charges joint au DCE. Geraamde totale waarde Parcours d’accompagnement collectif à la VAE - Périmètre géographique d'exécution des prestations Auvergne-Rhône-Alpes Perceel nr. 1 L'objectif général du parcours est de donner à chaque agent la possibilité d’obtenir un diplôme par la voie de la VAE dans une démarche collective d’accompagnement soutenue par l’employeur et l’ parcours inclut la prestation de positionnement individuel de chaque agent au regard de son parcours, l'accompagnement à la rédaction des livrets 1 et 2 et la préparation aux épreuves du description des besoins et des prestations attendues est détaillée dans le cahier des charges joint au DCE. Gunningscriteria Waarde zonder btw Looptijd in maanden 12 Beschrijving van verlengingen Accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée d’un an ferme, reconductible dans la limite de trois fois par tacite reconduction pour des périodes successives de 12 mois, sauf décision contraire notifiée au moins 2 mois avant la fin de la période en cours. Le contrat signé à l'issue de la consultation prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaires. Le nombre maximal de prestataires attributaires par lot est détaillé dans le réglement de consultation, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres répondant aux exigences de qualité de l'ANFH. Parcours d’accompagnement collectif à la VAE - Périmètre géographique d'exécution des prestations Bourgogne-Franche-Comté Perceel nr. 2 L'objectif général du parcours est de donner à chaque agent la possibilité d’obtenir un diplôme par la voie de la VAE dans une démarche collective d’accompagnement soutenue par l’employeur et l’ parcours inclut la prestation de positionnement individuel de chaque agent au regard de son parcours, l'accompagnement à la rédaction des livrets 1 et 2 et la préparation aux épreuves du description des besoins et des prestations attendues est détaillée dans le cahier des charges joint au DCE. Gunningscriteria Waarde zonder btw Looptijd in maanden 12 Beschrijving van verlengingen Accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée d’un an ferme, reconductible dans la limite de trois fois par tacite reconduction pour des périodes successives de 12 mois, sauf décision contraire notifiée au moins 2 mois avant la fin de la période en cours. Le contrat signé à l'issue de la consultation prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaires. Le nombre maximal de prestataires attributaires par lot est détaillé dans le réglement de consultation, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres répondant aux exigences de qualité de l'ANFH. Parcours d’accompagnement collectif à la VAE - Périmètre géographique d'exécution des prestations Bretagne Perceel nr. 3 L'objectif général du parcours est de donner à chaque agent la possibilité d’obtenir un diplôme par la voie de la VAE dans une démarche collective d’accompagnement soutenue par l’employeur et l’ parcours inclut la prestation de positionnement individuel de chaque agent au regard de son parcours, l'accompagnement à la rédaction des livrets 1 et 2 et la préparation aux épreuves du description des besoins et des prestations attendues est détaillée dans le cahier des charges joint au DCE. Gunningscriteria Waarde zonder btw Looptijd in maanden 12 Beschrijving van verlengingen Accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée d’un an ferme, reconductible dans la limite de trois fois par tacite reconduction pour des périodes successives de 12 mois, sauf décision contraire notifiée au moins 2 mois avant la fin de la période en cours. Le contrat signé à l'issue de la consultation prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaires. Le nombre maximal de prestataires attributaires par lot est détaillé dans le réglement de consultation, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres répondant aux exigences de qualité de l'ANFH. Parcours d’accompagnement collectif à la VAE - Périmètre géographique d'exécution des prestations Centre-Val-de-Loire Perceel nr. 4 L'objectif général du parcours est de donner à chaque agent la possibilité d’obtenir un diplôme par la voie de la VAE dans une démarche collective d’accompagnement soutenue par l’employeur et l’ parcours inclut la prestation de positionnement individuel de chaque agent au regard de son parcours, l'accompagnement à la rédaction des livrets 1 et 2 et la préparation aux épreuves du description des besoins et des prestations attendues est détaillée dans le cahier des charges joint au DCE. Gunningscriteria Waarde zonder btw Looptijd in maanden 12 Beschrijving van verlengingen Accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée d’un an ferme, reconductible dans la limite de trois fois par tacite reconduction pour des périodes successives de 12 mois, sauf décision contraire notifiée au moins 2 mois avant la fin de la période en cours. Le contrat signé à l'issue de la consultation prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaires. Le nombre maximal de prestataires attributaires par lot est détaillé dans le réglement de consultation, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres répondant aux exigences de qualité de l'ANFH. Parcours d’accompagnement collectif à la VAE - Périmètre géographique d'exécution des prestations Corse Perceel nr. 5 L'objectif général du parcours est de donner à chaque agent la possibilité d’obtenir un diplôme par la voie de la VAE dans une démarche collective d’accompagnement soutenue par l’employeur et l’ parcours inclut la prestation de positionnement individuel de chaque agent au regard de son parcours, l'accompagnement à la rédaction des livrets 1 et 2 et la préparation aux épreuves du description des besoins et des prestations attendues est détaillée dans le cahier des charges joint au DCE. Gunningscriteria Waarde zonder btw Looptijd in maanden 12 Beschrijving van verlengingen Accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée d’un an ferme, reconductible dans la limite de trois fois par tacite reconduction pour des périodes successives de 12 mois, sauf décision contraire notifiée au moins 2 mois avant la fin de la période en cours. Le contrat signé à l'issue de la consultation prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaires. Le nombre maximal de prestataires attributaires par lot est détaillé dans le réglement de consultation, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres répondant aux exigences de qualité de l'ANFH. Parcours d’accompagnement collectif à la VAE - Périmètre géographique d'exécution des prestations Grand-Est Perceel nr. 6 L'objectif général du parcours est de donner à chaque agent la possibilité d’obtenir un diplôme par la voie de la VAE dans une démarche collective d’accompagnement soutenue par l’employeur et l’ parcours inclut la prestation de positionnement individuel de chaque agent au regard de son parcours, l'accompagnement à la rédaction des livrets 1 et 2 et la préparation aux épreuves du description des besoins et des prestations attendues est détaillée dans le cahier des charges joint au DCE. Gunningscriteria Waarde zonder btw Looptijd in maanden 12 Beschrijving van verlengingen Accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée d’un an ferme, reconductible dans la limite de trois fois par tacite reconduction pour des périodes successives de 12 mois, sauf décision contraire notifiée au moins 2 mois avant la fin de la période en cours. Le contrat signé à l'issue de la consultation prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaires. Le nombre maximal de prestataires attributaires par lot est détaillé dans le réglement de consultation, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres répondant aux exigences de qualité de l'ANFH. Parcours d’accompagnement collectif à la VAE - Périmètre géographique d'exécution des prestations Hauts-de-France Perceel nr. 7 L'objectif général du parcours est de donner à chaque agent la possibilité d’obtenir un diplôme par la voie de la VAE dans une démarche collective d’accompagnement soutenue par l’employeur et l’ parcours inclut la prestation de positionnement individuel de chaque agent au regard de son parcours, l'accompagnement à la rédaction des livrets 1 et 2 et la préparation aux épreuves du description des besoins et des prestations attendues est détaillée dans le cahier des charges joint au DCE. Gunningscriteria Waarde zonder btw Looptijd in maanden 12 Beschrijving van verlengingen Accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée d’un an ferme, reconductible dans la limite de trois fois par tacite reconduction pour des périodes successives de 12 mois, sauf décision contraire notifiée au moins 2 mois avant la fin de la période en cours. Le contrat signé à l'issue de la consultation prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaires. Le nombre maximal de prestataires attributaires par lot est détaillé dans le réglement de consultation, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres répondant aux exigences de qualité de l'ANFH. Parcours d’accompagnement collectif à la VAE - Périmètre géographique d'exécution des prestations Ile-de-France Perceel nr. 8 L'objectif général du parcours est de donner à chaque agent la possibilité d’obtenir un diplôme par la voie de la VAE dans une démarche collective d’accompagnement soutenue par l’employeur et l’ parcours inclut la prestation de positionnement individuel de chaque agent au regard de son parcours, l'accompagnement à la rédaction des livrets 1 et 2 et la préparation aux épreuves du description des besoins et des prestations attendues est détaillée dans le cahier des charges joint au DCE. Gunningscriteria Waarde zonder btw Looptijd in maanden 12 Beschrijving van verlengingen Accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée d’un an ferme, reconductible dans la limite de trois fois par tacite reconduction pour des périodes successives de 12 mois, sauf décision contraire notifiée au moins 2 mois avant la fin de la période en cours. Le contrat signé à l'issue de la consultation prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaires. Le nombre maximal de prestataires attributaires par lot est détaillé dans le réglement de consultation, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres répondant aux exigences de qualité de l'ANFH. Parcours d’accompagnement collectif à la VAE - Périmètre géographique d'exécution des prestations Normandie Perceel nr. 9 L'objectif général du parcours est de donner à chaque agent la possibilité d’obtenir un diplôme par la voie de la VAE dans une démarche collective d’accompagnement soutenue par l’employeur et l’ parcours inclut la prestation de positionnement individuel de chaque agent au regard de son parcours, l'accompagnement à la rédaction des livrets 1 et 2 et la préparation aux épreuves du description des besoins et des prestations attendues est détaillée dans le cahier des charges joint au DCE. Gunningscriteria Waarde zonder btw Looptijd in maanden 12 Beschrijving van verlengingen Accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée d’un an ferme, reconductible dans la limite de trois fois par tacite reconduction pour des périodes successives de 12 mois, sauf décision contraire notifiée au moins 2 mois avant la fin de la période en cours. Le contrat signé à l'issue de la consultation prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaires. Le nombre maximal de prestataires attributaires par lot est détaillé dans le réglement de consultation, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres répondant aux exigences de qualité de l'ANFH. Parcours d’accompagnement collectif à la VAE - Périmètre géographique d'exécution des prestations Nouvelle-Aquitaine Perceel nr. 10 L'objectif général du parcours est de donner à chaque agent la possibilité d’obtenir un diplôme par la voie de la VAE dans une démarche collective d’accompagnement soutenue par l’employeur et l’ parcours inclut la prestation de positionnement individuel de chaque agent au regard de son parcours, l'accompagnement à la rédaction des livrets 1 et 2 et la préparation aux épreuves du description des besoins et des prestations attendues est détaillée dans le cahier des charges joint au DCE. Gunningscriteria Waarde zonder btw Looptijd in maanden 12 Beschrijving van verlengingen Accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée d’un an ferme, reconductible dans la limite de trois fois par tacite reconduction pour des périodes successives de 12 mois, sauf décision contraire notifiée au moins 2 mois avant la fin de la période en cours. Le contrat signé à l'issue de la consultation prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaires. Le nombre maximal de prestataires attributaires par lot est détaillé dans le réglement de consultation, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres répondant aux exigences de qualité de l'ANFH. Parcours d’accompagnement collectif à la VAE - Périmètre géographique d'exécution des prestations Occitanie Perceel nr. 11 L'objectif général du parcours est de donner à chaque agent la possibilité d’obtenir un diplôme par la voie de la VAE dans une démarche collective d’accompagnement soutenue par l’employeur et l’ parcours inclut la prestation de positionnement individuel de chaque agent au regard de son parcours, l'accompagnement à la rédaction des livrets 1 et 2 et la préparation aux épreuves du description des besoins et des prestations attendues est détaillée dans le cahier des charges joint au DCE. Gunningscriteria Waarde zonder btw Looptijd in maanden 12 Beschrijving van verlengingen Accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée d’un an ferme, reconductible dans la limite de trois fois par tacite reconduction pour des périodes successives de 12 mois, sauf décision contraire notifiée au moins 2 mois avant la fin de la période en cours. Le contrat signé à l'issue de la consultation prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaires. Le nombre maximal de prestataires attributaires par lot est détaillé dans le réglement de consultation, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres répondant aux exigences de qualité de l'ANFH. Parcours d’accompagnement collectif à la VAE - Périmètre géographique d'exécution des prestations Pays de la Loire Perceel nr. 12 L'objectif général du parcours est de donner à chaque agent la possibilité d’obtenir un diplôme par la voie de la VAE dans une démarche collective d’accompagnement soutenue par l’employeur et l’ parcours inclut la prestation de positionnement individuel de chaque agent au regard de son parcours, l'accompagnement à la rédaction des livrets 1 et 2 et la préparation aux épreuves du description des besoins et des prestations attendues est détaillée dans le cahier des charges joint au DCE. Gunningscriteria Waarde zonder btw Looptijd in maanden 12 Beschrijving van verlengingen Accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée d’un an ferme, reconductible dans la limite de trois fois par tacite reconduction pour des périodes successives de 12 mois, sauf décision contraire notifiée au moins 2 mois avant la fin de la période en cours. Le contrat signé à l'issue de la consultation prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaires. Le nombre maximal de prestataires attributaires par lot est détaillé dans le réglement de consultation, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres répondant aux exigences de qualité de l'ANFH. Parcours d’accompagnement collectif à la VAE - Périmètre géographique d'exécution des prestations Provence-Alpes-Côte-d'Azur Perceel nr. 13 L'objectif général du parcours est de donner à chaque agent la possibilité d’obtenir un diplôme par la voie de la VAE dans une démarche collective d’accompagnement soutenue par l’employeur et l’ parcours inclut la prestation de positionnement individuel de chaque agent au regard de son parcours, l'accompagnement à la rédaction des livrets 1 et 2 et la préparation aux épreuves du description des besoins et des prestations attendues est détaillée dans le cahier des charges joint au DCE. Gunningscriteria Waarde zonder btw Looptijd in maanden 12 Beschrijving van verlengingen Accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée d’un an ferme, reconductible dans la limite de trois fois par tacite reconduction pour des périodes successives de 12 mois, sauf décision contraire notifiée au moins 2 mois avant la fin de la période en cours. Le contrat signé à l'issue de la consultation prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaires. Le nombre maximal de prestataires attributaires par lot est détaillé dans le réglement de consultation, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres répondant aux exigences de qualité de l'ANFH. Parcours d’accompagnement collectif à la VAE - Périmètre géographique d'exécution des prestations DOM Guyane Perceel nr. 14 L'objectif général du parcours est de donner à chaque agent la possibilité d’obtenir un diplôme par la voie de la VAE dans une démarche collective d’accompagnement soutenue par l’employeur et l’ parcours inclut la prestation de positionnement individuel de chaque agent au regard de son parcours, l'accompagnement à la rédaction des livrets 1 et 2 et la préparation aux épreuves du description des besoins et des prestations attendues est détaillée dans le cahier des charges joint au DCE. Gunningscriteria Waarde zonder btw Looptijd in maanden 12 Beschrijving van verlengingen Accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée d’un an ferme, reconductible dans la limite de trois fois par tacite reconduction pour des périodes successives de 12 mois, sauf décision contraire notifiée au moins 2 mois avant la fin de la période en cours. Le contrat signé à l'issue de la consultation prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaires. Le nombre maximal de prestataires attributaires par lot est détaillé dans le réglement de consultation, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres répondant aux exigences de qualité de l'ANFH. Parcours d’accompagnement collectif à la VAE - Périmètre géographique d'exécution des prestations DOM Martinique Perceel nr. 15 L'objectif général du parcours est de donner à chaque agent la possibilité d’obtenir un diplôme par la voie de la VAE dans une démarche collective d’accompagnement soutenue par l’employeur et l’ parcours inclut la prestation de positionnement individuel de chaque agent au regard de son parcours, l'accompagnement à la rédaction des livrets 1 et 2 et la préparation aux épreuves du description des besoins et des prestations attendues est détaillée dans le cahier des charges joint au DCE. Gunningscriteria Waarde zonder btw Looptijd in maanden 12 Beschrijving van verlengingen Accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée d’un an ferme, reconductible dans la limite de trois fois par tacite reconduction pour des périodes successives de 12 mois, sauf décision contraire notifiée au moins 2 mois avant la fin de la période en cours. Le contrat signé à l'issue de la consultation prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaires. Le nombre maximal de prestataires attributaires par lot est détaillé dans le réglement de consultation, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres répondant aux exigences de qualité de l'ANFH. Parcours d’accompagnement collectif à la VAE - Périmètre géographique d'exécution des prestations DOM Océan Indien Perceel nr. 16 L'objectif général du parcours est de donner à chaque agent la possibilité d’obtenir un diplôme par la voie de la VAE dans une démarche collective d’accompagnement soutenue par l’employeur et l’ parcours inclut la prestation de positionnement individuel de chaque agent au regard de son parcours, l'accompagnement à la rédaction des livrets 1 et 2 et la préparation aux épreuves du description des besoins et des prestations attendues est détaillée dans le cahier des charges joint au DCE. Gunningscriteria Waarde zonder btw Looptijd in maanden 12 Beschrijving van verlengingen Accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée d’un an ferme, reconductible dans la limite de trois fois par tacite reconduction pour des périodes successives de 12 mois, sauf décision contraire notifiée au moins 2 mois avant la fin de la période en cours. Le contrat signé à l'issue de la consultation prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaires. Le nombre maximal de prestataires attributaires par lot est détaillé dans le réglement de consultation, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres répondant aux exigences de qualité de l'ANFH. AFDELING JURIDISCHE, ECONOMISCHE, FINANCIËLE EN TECHNISCHE INLICHTINGEN Liste et description succincte des conditions se référer à la check list en partie 1 du document intitulé Candidature DUME». Liste et description succincte des conditions se référer à la check list en partie 1 du document intitulé Candidature DUME». AFDELING PROCEDURE Termijn voor ontvangst van projecten of deelnemingsaanvragen 2022-09-29 Plaatselijke tijd 1000 Looptijd in maanden vanaf de datum van ontvangst van de inschrijving 220 Omstandigheden waarin de inschrijvingen worden geopend Datum 2022-09-29 Plaatselijke tijd 1000 AFDELING AANVULLENDE INLICHTINGEN Les candidats devront télécharger le dossier de consultation des entreprises DCE sur la plateforme d'achat de l'ANFH recherche des consultations en cours nº 220015.La plateforme d'achat de l'ANFH est accessible via l'espace prestataire du site lien d'accès direct retrait du DCE est est fortement conseillé aux candidats de créer un compte entreprise sur la plate-forme des achats. Ce compte leur permettra tout au long de la procédure de recevoir le cas échéant, les informations relatives à la consultation modifications de dates, rectificatifs/compléments au dossier de consultation des entreprises, est recommandé aux candidats de se préparer à l'avance à répondre et de ne pas attendre le dernier jour pour déposer leur offre dématérialisée sur la plateforme des achats de l' toute difficulté rencontrée lors de l'accès à la plateforme d'achat de l'ANFH ou lors du téléchargement du DCE, merci de contacter l'assistance technique en ligne disponible à partir de la page d’accueil de la plateforme d’achat lien d’accès à l’assistance sur la droite de la page. Tribunal administratif de Paris 7 rue Jouy PARIS 75004 Telefoon +33 144594400 _hidden_ Fax +33 144594646 Tribunal administratif de Paris 7 rue Jouy PARIS 75004 Telefoon +33 144594400 _hidden_ Fax +33 144594646 Datum van verzending van deze aankondiging 2022-08-08

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